Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Bonaventure sur l'exécution des articles V, VI, VII et VIII de la loi du 7 vendémiaire an IV sur la police extérieure des cultes. Séance du 11 prairial an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Bonaventure sur l'exécution des articles V, VI, VII et VIII de la loi du 7 vendémiaire an IV sur la police extérieure des cultes. Séance du 11 prairial an V Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36355428, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36355428fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : prairial an V.
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