Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spéciale composée des représentants Lacoste, Dupuch, Brottier, Rallier et Roger Ducos, sur la résolution du 28 brumaire dernier relative à l'organisation de la constitution dans les colonies. Séances des 25 et 26 frimaire an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spéciale composée des représentants Lacoste, Dupuch, Brottier, Rallier et Roger Ducos, sur la résolution du 28 brumaire dernier relative à l'organisation de la constitution dans les colonies. Séances des 25 et 26 frimaire an VI Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36358997, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36358997cSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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