Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion (du Jura), au nom d'une commission, sur la résolution du 7 fructidor relative à un arrêté du représentant Couthon qui annulle la vente de l'église et du ci-devant prieuré de Souxillanges, département du Puy-de-Dôme. Séance du 15 vendémiaire an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion (du Jura), au nom d'une commission, sur la résolution du 7 fructidor relative à un arrêté du représentant Couthon qui annulle la vente de l'église et du ci-devant prieuré de Souxillanges, département du Puy-de-Dôme. Séance du 15 vendémiaire an VI Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36358905, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36358905wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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