Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par A. G. Camus, au nom de la Commission des dépenses, sur un message du Directoire exécutif, concernant les pensions des ex-religieux de la Belgique. Séance du 11 floréal, an V. (1797)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par A. G. Camus, au nom de la Commission des dépenses, sur un message du Directoire exécutif, concernant les pensions des ex-religieux de la Belgique. Séance du 11 floréal, an V. (1797) Variante du titre: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par A. G. Camus, au nom de la Commission des dépenses, sur un message du Directoire exécutif, concernant les pensions des ex-religieux de la BelgiqueAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Floréal, an V [mai 1797].)Description matérielle: 6 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30190905, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30190905mSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.