Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Malès, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition relative à l'introduction en France des marchandises de la Compagnie suédoise des Indes. Séance du deuxième jour complémentaire de l'an 5. (1797)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Malès, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition relative à l'introduction en France des marchandises de la Compagnie suédoise des Indes. Séance du deuxième jour complémentaire de l'an 5. (1797) Variante du titre: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Malès, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition relative à l'introduction en France des marchandises de la Compagnie suédoise des IndesAdresse: ([Paris.] De l'Imprimerie nationale. Quatrième jour complémentaire, an 5 [20 septembre 1797].)Description matérielle: 3 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30865815, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30865815fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
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