Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Discours prononcé par Bonaventure sur l'exécution des articles V, VI, VII et VIII de la loi du 7 vendémiaire an IV sur la police extérieure des cultes. Séance du 11 prairial, an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Discours prononcé par Bonaventure sur l'exécution des articles V, VI, VII et VIII de la loi du 7 vendémiaire an IV sur la police extérieure des cultes. Séance du 11 prairial, an V Variante du titre: Discours prononcé par Bonaventure sur l'exécution des articles V, VI, VII et VIII de la loi du 7 vendémiaire an IV sur la police extérieure des cultes. Séance du 11 prairial, an VAdresse: [Paris] Impr. nationaleBibliothèque nationale de France: Notice no 31838705, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb318387053Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V. In-8°, 6 p. / Double de Le43-1010.
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