Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P. Chazal,... au nom d'une Commission spéciale... sur les effets de l'adoption et l'affaire particulière de la citoyenne Lepeletier adoptée au nom du peuple français. Séance du 22 frimaire an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P. Chazal,... au nom d'une Commission spéciale... sur les effets de l'adoption et l'affaire particulière de la citoyenne Lepeletier adoptée au nom du peuple français. Séance du 22 frimaire an VI Variante du titre: Rapport fait par J.-P. Chazal,... au nom d'une Commission spéciale... sur les effets de l'adoption et l'affaire particulière de la citoyenne Lepeletier adoptée au nom du peuple français. Séance du 22 frimaire an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 32 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30231824, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30231824sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : frimaire an VI.
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