Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par Scellier. Séance du 22 brumaire an VI

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par Scellier. Séance du 22 brumaire an VI Variante du titre: Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par Scellier. Séance du 22 brumaire an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 12 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31308724, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31308724wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI. / Sur la réforme des hospices civils d'Amiens.


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