Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Supplément et articles additionnels au rapport sur les suspensions de ventes de domaines nationaux, par F. Lamarque, au nom d'une commission spéciale. Séance du 23 ventôse an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Supplément et articles additionnels au rapport sur les suspensions de ventes de domaines nationaux, par F. Lamarque, au nom d'une commission spéciale. Séance du 23 ventôse an V Variante du titre: Supplément et articles additionnels au rapport sur les suspensions de ventes de domaines nationaux, par F. Lamarque, au nom d'une commission spéciale. Séance du 23 ventôse an VAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 18 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30725053, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30725053sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.