Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Eschassériaux jeune, sur un message du Directoire exécutif, concernant l'offre faite par la citoyenne veuve Renouard-Bussière, de vendre au gouvernement un bois de 200 arpens, enclavé dans la forêt nationale de Chaux. Séance du 21 prairial an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Eschassériaux jeune, sur un message du Directoire exécutif, concernant l'offre faite par la citoyenne veuve Renouard-Bussière, de vendre au gouvernement un bois de 200 arpens, enclavé dans la forêt nationale de Chaux. Séance du 21 prairial an V Variante du titre: Rapport fait par Eschassériaux jeune, sur un message du Directoire exécutif, concernant l'offre faite par la citoyenne veuve Renouard-Bussière, de vendre au gouvernement un bois de 200 arpens, enclavé dans la forêt nationale de ChauxAdresse: Paris, Imp. nationaleBibliothèque nationale de France: Notice no 32081903, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb320819032Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : prairial an V, in-8°. Pièce.
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