Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre de Viénot-Vaublanc, sur la nécessité et les avantages de séparer les fonds destinés aux rentiers de ceux des autres dépenses. Séance du 23 prairial an V

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre de Viénot-Vaublanc, sur la nécessité et les avantages de séparer les fonds destinés aux rentiers de ceux des autres dépenses. Séance du 23 prairial an V Variante du titre: Motion d'ordre de Viénot-Vaublanc, sur la nécessité et les avantages de séparer les fonds destinés aux rentiers de ceux des autres dépenses. Séance du 23 prairial an VAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 7 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31547952, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31547952mSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.


Mentions dans d'autres contenus

Aucune mention.