Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par L.-Th. Dubois (du Calvados) sur les opérations de l'assemblée électorale du département de Seine-et-Oise et celles d'une assemblée scissionnaire du même département. Séance du 14 floréal an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par L.-Th. Dubois (du Calvados) sur les opérations de l'assemblée électorale du département de Seine-et-Oise et celles d'une assemblée scissionnaire du même département. Séance du 14 floréal an VI Variante du titre: Rapport par L.-Th. Dubois (du Calvados) sur les opérations de l'assemblée électorale du département de Seine-et-Oise et celles d'une assemblée scissionnaire du même département. Séance du 14 floréal an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30359732, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30359732nSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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