Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre fait par Quatremère au nom de la commission d'instruction publique, sur le projet présenté par la commission de l'aliénation des presbytères. Séance du 11 thermidor an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre fait par Quatremère au nom de la commission d'instruction publique, sur le projet présenté par la commission de l'aliénation des presbytères. Séance du 11 thermidor an V Variante du titre: Motion d'ordre fait par Quatremère au nom de la commission d'instruction publique, sur le projet présenté par la commission de l'aliénation des presbytères. Séance du 11 thermidor an VAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 14 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31161692, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb311616929Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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