Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Porte, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Jourdan,... Talot, Savary, Martin et Porte, sur l'organisation de la gendarmerie nationale. Séance du 28 pluviôse an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Porte, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Jourdan,... Talot, Savary, Martin et Porte, sur l'organisation de la gendarmerie nationale. Séance du 28 pluviôse an VI Variante du titre: Projet de résolution présenté par Porte, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Jourdan,... Talot, Savary, Martin et Porte, sur l'organisation de la gendarmerie nationale. Séance du 28 pluviôse an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 80 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31138342, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb311383420Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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