Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion de Jean Debry sur le message du Directoire relatif au traité de paix définitif conclu entre la République française et l'Empereur. Séance du 5 brumaire an VI...
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion de Jean Debry sur le message du Directoire relatif au traité de paix définitif conclu entre la République française et l'Empereur. Séance du 5 brumaire an VI... Variante du titre: Motion de Jean Debry sur le message du Directoire relatif au traité de paix définitif conclu entre la République française et l'Empereur. Séance du 5 brumaire an VI...Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 4 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30171511, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301715118Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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