Convention nationale. Projet de décret sur le rétablissement des troupes d'artillerie de la marine, sur leur réorganisation, et sur les divers services auxquels elles seront affectées, revu, d'après le décret de la Convention nationale, du 12 thermidor, par les comités de marine, des colonies, de salut public et de la guerre réunis, présenté par B. Gouly,...
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Convention nationale. Projet de décret sur le rétablissement des troupes d'artillerie de la marine, sur leur réorganisation, et sur les divers services auxquels elles seront affectées, revu, d'après le décret de la Convention nationale, du 12 thermidor, par les comités de marine, des colonies, de salut public et de la guerre réunis, présenté par B. Gouly,... Variante du titre: Projet de décret sur le rétablissement des troupes d'artillerie de la marine, sur leur réorganisation, et sur les divers services auxquels elles seront affectées, revu, d'après le décret de la Convention nationale, du 12 thermidor, par les comités de marine, des colonies, de salut public et de la guerre réunis, présenté par B. Gouly,...Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 22 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30527911, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30527911gSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : fructidor an III.
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