Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Thibaudeau, sur le projet de résolution relatif à la vérification définitive des pouvoirs, prononcée dans la séance du 12 nivôse an IV de la République
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Thibaudeau, sur le projet de résolution relatif à la vérification définitive des pouvoirs, prononcée dans la séance du 12 nivôse an IV de la République
Variante du titre: Opinion de Thibaudeau, sur le projet de résolution relatif à la vérification définitive des pouvoirs, prononcée dans la séance du 12 nivôse an IV de la RépubliqueAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 12 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31454381, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31454381vSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IV.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.