Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de resolution présenté par A. G. Camus, sur le mode de paiement des fonds affectés aux dépenses locales. Séance du 10 nivôse, an 5. (1796)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de resolution présenté par A. G. Camus, sur le mode de paiement des fonds affectés aux dépenses locales. Séance du 10 nivôse, an 5. (1796) Variante du titre: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de resolution présenté par A. G. Camus, sur le mode de paiement des fonds affectés aux dépenses localesAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Nivôse, an V [décembre 1796-janvier 1797].)Description matérielle: 6 p., [1] f. de pl. dépl. (tableau) ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30190900, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30190900wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : 1796 ou 1797. / Titre de départ.
Mentions dans d'autres contenus
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