Rapport et projet de décret sur les citoyens Harville et Bouchet, généraux de division ; Barneville, commissaire des guerres, en état d'accusation ; Mont-Choisy, colonel ; Foissac, adjudant-général ; Osselin, commissaire des guerres ; et Quivy, employé dans les vivres, en état d'arrestation ; au sujet de l'évacuation de Namur. Fait par Camille Desmoulins, nommé rapporteur du comité de la Guerre ; et lu à la Convention par Guillemardet, nouveau rapporteur nommé au renouvellement du comité. (1793)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Rapport et projet de décret sur les citoyens Harville et Bouchet, généraux de division ; Barneville, commissaire des guerres, en état d'accusation ; Mont-Choisy, colonel ; Foissac, adjudant-général ; Osselin, commissaire des guerres ; et Quivy, employé dans les vivres, en état d'arrestation ; au sujet de l'évacuation de Namur. Fait par Camille Desmoulins, nommé rapporteur du comité de la Guerre ; et lu à la Convention par Guillemardet, nouveau rapporteur nommé au renouvellement du comité. (1793) Adresse: [S.l., 1793]Description matérielle: 32 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30333347, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30333347qSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
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