Convention nationale. Rapport et projet de décret, relatifs aux prêtres mariés et défanatisés ; au nom du comité de législation ; par F.-S. Bézard, député par le département de l'Oise à la Convention nationale, séance du 23 brumaire, l'an II de la république une et indivisible. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Convention nationale. Rapport et projet de décret, relatifs aux prêtres mariés et défanatisés ; au nom du comité de législation ; par F.-S. Bézard, député par le département de l'Oise à la Convention nationale, séance du 23 brumaire, l'an II de la république une et indivisible. Imprimés par ordre de la Convention nationale Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36352746, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36352746gSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,).
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