Code de l'administration et de l'aliénation des biens nationaux, rédigé par ordre de l'Assemblée nationale ; approuvé par le comité d'aliénation des biens nationaux. (1791-1792)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Code de l'administration et de l'aliénation des biens nationaux, rédigé par ordre de l'Assemblée nationale ; approuvé par le comité d'aliénation des biens nationaux. (1791-1792)
Adresse: A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791-1792.Description matérielle: 2 t. en 1 vol. (39-[1 bl.]-287-[1 bl.]-52 p., [1] f. de pl. dépl. (tableau) ; XVI-170 p., [1] f. de pl. dépl. (tableau)) ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33964459, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb339644599Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Le 2e t., publié en 1792, a pour titre : "Supplément au code de l'administration et de l'aliénation des biens nationaux, rédigé par ordre de l'Assemblée-nationale-constituante."
Mentions dans d'autres contenus
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