Rapport fait à l'Assemblée nationale sur l'échange de la Dombes et l'acquisition des terres de l'Orient, Châtel, Carment et Recouvrance, etc., au nom du comité des domaines, par M. Enjubault-La-Roche, membre de ce comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale (1791)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport fait à l'Assemblée nationale sur l'échange de la Dombes et l'acquisition des terres de l'Orient, Châtel, Carment et Recouvrance, etc., au nom du comité des domaines, par M. Enjubault-La-Roche, membre de ce comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale (1791)
Adresse: A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791Description matérielle: [2]-66 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36219649, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36219649xSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
27 septembre 1791.
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