Rapport et projet de décret sur les congrégations séculières d'hommes, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du Comité ecclésiastique, par J.-B. Massieu, évêque du département de l'Oise, député de celui de Seine & Oise. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale (1791)
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Titre et date: Rapport et projet de décret sur les congrégations séculières d'hommes, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du Comité ecclésiastique, par J.-B. Massieu, évêque du département de l'Oise, député de celui de Seine & Oise. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale (1791)
Adresse: A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791Description matérielle: 12 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30903137, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb309031378Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
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