Histoire abrégée des travaux de l'Assemblée-Nationale-Constituante ; Recueil des décrets de l'Assemblée-Nationale-Constituante ; Institution au droit public & privé de la France ; Annonce et prospectus, par M. Camus, garde des Archives nationales. (1791)

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Histoire abrégée des travaux de l'Assemblée-Nationale-Constituante ; Recueil des décrets de l'Assemblée-Nationale-Constituante ; Institution au droit public & privé de la France ; Annonce et prospectus, par M. Camus, garde des Archives nationales. (1791) Adresse: ([Paris.] De l'Imprimerie nationale. 1791.)Description matérielle: 20 p. ; in-32.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30190829, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30190829bSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Des trois ouvrages annoncés, seul le second semble avoir paru, sous le titre "Code des pensions, ou Recueil des décrets de l'Assemblée nationale constituante" (1792).


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