Histoire abrégée des travaux de l'Assemblée-Nationale-Constituante ; Recueil des décrets de l'Assemblée-Nationale-Constituante ; Institution au droit public & privé de la France ;…

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Oeuvre

Titre :

Histoire abrégée des travaux de l'Assemblée-Nationale-Constituante ; Recueil des décrets de l'Assemblée-Nationale-Constituante ; Institution au droit public & privé de la France ; Annonce et prospectus, par M. Camus, garde des Archives nationales.

Auteur :

Armand-Gaston Camus

Adresse :

([Paris.] De l'Imprimerie nationale. 1791.)

Éditeur :

Imprimerie nationale (France ; 1789-1806)

Date :

1791

Description matérielle :

20 p. ; in-32.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Des trois ouvrages annoncés, seul le second semble avoir paru, sous le titre "Code des pensions, ou Recueil des décrets de l'Assemblée nationale constituante" (1792).

Note de la BnF

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