Projet de décret au nom de la commission extraordinaire des douze, par Jean Debry, député du département de l'Aisne, sur les moyens à prendre dans le cas du danger de la patrie. (30 juin 1792.)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Projet de décret au nom de la commission extraordinaire des douze, par Jean Debry, député du département de l'Aisne, sur les moyens à prendre dans le cas du danger de la patrie. (30 juin 1792.)
Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36352065, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36352065tSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,).
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.