Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. Cavellier,... sur la nécessité de mettre à exécution la loi du 15 mai, concernant l'organisation de la marine, de remplacer les officiers émigrés, ou qui ont déserté leur poste, et de réformer quelques abus relatifs aux congés (1791)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. Cavellier,... sur la nécessité de mettre à exécution la loi du 15 mai, concernant l'organisation de la marine, de remplacer les officiers émigrés, ou qui ont déserté leur poste, et de réformer quelques abus relatifs aux congés (1791)
Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 15 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30209212, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30209212fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Assemblée nationale législative. Marine. N°9.
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