Rapport du Comité des finances, sur différentes propositions qui ont été faites à l'Assemblée nationale pour l'acquisition ou la fonte des cloches des couvens & communautés supprimées, par M. Le Couteulx de Canteleu, député de Rouen. Imprimé par ordre de l'Assemblée (1790)
Données de base
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Titre et date: Rapport du Comité des finances, sur différentes propositions qui ont été faites à l'Assemblée nationale pour l'acquisition ou la fonte des cloches des couvens & communautés supprimées, par M. Le Couteulx de Canteleu, député de Rouen. Imprimé par ordre de l'Assemblée (1790)
Variante du titre: Rapport du Comité des finances, sur différentes propositions qui ont été faites à l'Assemblée nationale pour l'acquisition ou la fonte des cloches des couvents et communautés suppriméesAdresse: (A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n° 31. [1790])Description matérielle: 15 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30768873, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb307688735Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
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Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
11 juin 1790.
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