Rapport des comités réunis des finances, des impositions et des domaines, sur les apanages, par M. Enjubault, membre du comité des domaines. Imprimé par ordre de l'assemblée nationale (1790)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport des comités réunis des finances, des impositions et des domaines, sur les apanages, par M. Enjubault, membre du comité des domaines. Imprimé par ordre de l'assemblée nationale (1790)
Adresse: (A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin St.-Jacques, n° 31. [1790])Description matérielle: 26 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 32078516, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32078516sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
13 août 1790.
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