Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, touchant les Eaux et forêts, donnée à Saint Germain-en-Laye, au mois d'août 1669. Suivie de l'édit du Roi donné au mois de mai 1716, portant réglement sur les amendes des Eaux et forêts. Avec l'indication des édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, changé, ou abrogé quelques articles desdites ordonnances, en tout ou partie. Tome VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, touchant les Eaux et forêts, donnée à Saint Germain-en-Laye, au mois d'août 1669. Suivie de l'édit du Roi donné au mois de mai 1716, portant réglement sur les amendes des Eaux et forêts. Avec l'indication des édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, changé, ou abrogé quelques articles desdites ordonnances, en tout ou partie. Tome VII Adresse: A Paris, chez Le Boucher. M.DCC.LXXXVIDescription matérielle: 384 p. ; in-32.Bibliothèque nationale de France: Notice no 35763243, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb357632432Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Il s'agit du tome VII du "Recueil manuel contenant le tableau des successions, le texte de la coutume de Paris et les principales ordonnances du royaume",...en dix-huit tomes, 1785-1792.
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