Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, touchant les Eaux et forêts, donnée à Saint Germain-en-Laye, au mois d'août 1669. Suivie de l'édit du Roi donné au mois de mai 1716,…

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Oeuvre

Titre :

Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, touchant les Eaux et forêts, donnée à Saint Germain-en-Laye, au mois d'août 1669. Suivie de l'édit du Roi donné au mois de mai 1716, portant réglement sur les amendes des Eaux et forêts. Avec l'indication des édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, changé, ou abrogé quelques articles desdites ordonnances, en tout ou partie. Tome VII

Adresse :

A Paris, chez Le Boucher. M.DCC.LXXXVI

Éditeur :

Michel Le Boucher, Pierre-Méri Delaguette

Description matérielle :

384 p. ; in-32.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Il s'agit du tome VII du "Recueil manuel contenant le tableau des successions, le texte de la coutume de Paris et les principales ordonnances du royaume",...en dix-huit tomes, 1785-1792.

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