Ordonnances du Roi Charles IX, données à Roussillon, au mois de janvier 1563 ; et à Moulins, au mois de février 1566. Suivies des Déclarations données en interprétation ou modification desdites Ordonnances. Et Edit du même Roi, donné à Amboise, au mois de janvier 1572. Avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglement ou arrêts notables, &c. Par M. Boucher d'Argis, conseiller au Châtelet, &c. Tome XIII (1787)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Ordonnances du Roi Charles IX, données à Roussillon, au mois de janvier 1563 ; et à Moulins, au mois de février 1566. Suivies des Déclarations données en interprétation ou modification desdites Ordonnances. Et Edit du même Roi, donné à Amboise, au mois de janvier 1572. Avec des notes et l'indication des ordonnances, edits, déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglement ou arrêts notables, &c. Par M. Boucher d'Argis, conseiller au Châtelet, &c. Tome XIII (1787) Adresse: A Paris, chez Leboucher, libraire du Châtelet, au coin des rues du Marché Palus & de la calandre, vis-à-vis celle Saint-Christophe, en la Cité, à la Prudence. M. DCC. LXXXVII. Avec Approbation et privilége du RoiDescription matérielle: 270-[1] p. ; in-32.Bibliothèque nationale de France: Notice no 39372464, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39372464dSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Tome XIII du "Recueil manuel contenant le tableau des successions, le texte de la coutume de Paris et les principales Ordonnances du royaume" publié à partir de 1786 par André-Jean-Baptiste Boucher d'Argis.
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