Lettres patentes du Roi, portant interprétation de celles du 30 mai 1775, relativement aux terres, seigneuries, justices & châtellenies qui composoient ci-devant le duché-pairie de Roannois. Données à Versailles le 28 août 1775. Registrées en Parlement le cinq septembre 1775. (1775)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Lettres patentes du Roi, portant interprétation de celles du 30 mai 1775, relativement aux terres, seigneuries, justices & châtellenies qui composoient ci-devant le duché-pairie de Roannois. Données à Versailles le 28 août 1775. Registrées en Parlement le cinq septembre 1775. (1775) Variante du titre: Lettres patentes du Roi, portant interprétation de celles du 30 mai 1775, relativement aux terres, seigneuries, justices et châtellenies qui composaient ci-devant le duché-pairie de RoannoisAdresse: (A Paris, chez P.-G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1775.)Description matérielle: 4 p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33845735, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33845735sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
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