Type de notice
Type de document
Titre
Lettres patentes du Roi, portant interprétation de celles du 30 mai 1775, relativement aux terres, seigneuries, justices & châtellenies qui composoient ci-devant le duché-pairie de Roannois. Données à Versailles le 28 août 1775. Registrées en Parlement le cinq septembre 1775.
Variante du titre
Lettres patentes du Roi, portant interprétation de celles du 30 mai 1775, relativement aux terres, seigneuries, justices et châtellenies qui composaient ci-devant le duché-pairie de Roannois
Adresse
(A Paris, chez P.-G. Simon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, 1775.)
Date de publication ou de création
1775
Description matérielle
4 p. ; in-4.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
33845735
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Titre de départ.