Ordonnances, loix et autorités citées par le marquis de Monnier, premier président de la Cour des comptes, aides, domaines & finances du Comté de Bourgogne. Pour servir à sa requête en cassation de l'arrêt du parlement de Besançon, rendu en faveur de sieur de Valdahons, mousquetaire gris. (1766)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Ordonnances, loix et autorités citées par le marquis de Monnier, premier président de la Cour des comptes, aides, domaines & finances du Comté de Bourgogne. Pour servir à sa requête en cassation de l'arrêt du parlement de Besançon, rendu en faveur de sieur de Valdahons, mousquetaire gris. (1766) Variante du titre: Ordonnances, lois et autorités citées par le marquis de Monnier, premier président de la Cour des comptes, aides, domaines et finances du Comté de Bourgogne. Pour servir à sa requête en cassation de l'arrêt du parlement de Besançon, rendu en faveur de sieur de Valdahon, mousquetaire grisAdresse: [S.l.]Description matérielle: 7 p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36736725, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36736725rSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Concerne une personne:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [1766]. / Titre de départ.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.