Statuts, ordonnances et réglemens, arrests du Conseil d'État, lettres patentes et arrests de la cour de parlement d'enregistrement, et sentences de police en forme de réglement. Pour la communauté des maitres jardiniers de la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris... Réimprimés à la diligence & par les soins de messieurs Pierre Faucheux, Louis Baudin, Michel Choisy, & Nicolas Brusley, tous quatre jurés en charge de ladite communauté. M. Oin Dornel, doyen. Me Christophe de La Place, l'aîné, procureur au Châtelet de ladite communauté. Et le Sr Antoine-Alexandre-Joseph Bourgeois, huissier à cheval au Châtelet de Paris, & de ladite communauté (1765)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Statuts, ordonnances et réglemens, arrests du Conseil d'État, lettres patentes et arrests de la cour de parlement d'enregistrement, et sentences de police en forme de réglement. Pour la communauté des maitres jardiniers de la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris... Réimprimés à la diligence & par les soins de messieurs Pierre Faucheux, Louis Baudin, Michel Choisy, & Nicolas Brusley, tous quatre jurés en charge de ladite communauté. M. Oin Dornel, doyen. Me Christophe de La Place, l'aîné, procureur au Châtelet de ladite communauté. Et le Sr Antoine-Alexandre-Joseph Bourgeois, huissier à cheval au Châtelet de Paris, & de ladite communauté (1765) Variante du titre: Statuts, ordonnances et règlements, arrêts du Conseil d'État, lettres patentes et arrêts de la cour de parlement d'enregistrement, et sentences de police en forme de règlement. Pour la communauté des maîtres jardiniers de la ville, faubourgs et banlieue de Paris...Adresse: A Paris, de l'imprimerie de Grangé, rue de la Parcheminerie. M. DCC. LXV.Description matérielle: 127 p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33751102, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337511027Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Compilation, par la communauté des maîtres jardiniers de la ville, faubourgs et banlieue de Paris, d'actes du 8 février 1473 au 13 août 1756.
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