Arrest de la Cour de parlement de Rouen, qui ordonne au nommé Vicaire, Doyen de la Faculté de Théologie de l'Université de Caen, de se rendre à la suite de la Cour, pour y rendre compte de sa conduite, & jusqu'à ce, le prive des fonctions, droits & émolumens attachés à sa dignité. Du 21 février, 1763 (1763)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Arrest de la Cour de parlement de Rouen, qui ordonne au nommé Vicaire, Doyen de la Faculté de Théologie de l'Université de Caen, de se rendre à la suite de la Cour, pour y rendre compte de sa conduite, & jusqu'à ce, le prive des fonctions, droits & émolumens attachés à sa dignité. Du 21 février, 1763 (1763) Variante du titre: Arrêt de la Cour de parlement de Rouen, qui ordonne au nommé Vicaire, Doyen de la Faculté de Théologie de l'Université de Caen...Adresse: (A Rouen, de l'impr. de Richard Lallemand, imprimeur du roi, près la Rougemare, 1763)Description matérielle: 8 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 39339463, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39339463xSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
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