Arrest du Conseil [du 24 décembre 1754] et Lettres patentes... [enregistrées au Parlement] qui ordonnent qu'il sera sursis à l'exécution du règlement du 16 juillet 1743 concernant la fabrique des bas et autres ouvrages de bonneterie au métier...
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Arrest du Conseil [du 24 décembre 1754] et Lettres patentes... [enregistrées au Parlement] qui ordonnent qu'il sera sursis à l'exécution du règlement du 16 juillet 1743 concernant la fabrique des bas et autres ouvrages de bonneterie au métier...
Adresse: (S. l. n. d.)Description matérielle: In-4°, 3 p. n. ch.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33840897, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33840897dSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.