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France (Chambre des pairs ; 1815) (1815-1815)

Données de base

Type de notice: CollectivitéNom et dates: France (Chambre des pairs ; 1815) (1815-1815)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 15022487, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb15022487rSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Chambre des pairs de France. Exposé de la situation de l'Empire, fait à la Chambre des pairs, dans sa séance du 13 juin 1815, par S. Exc. le… (1815)

Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du 6 juillet. Déclaration de la Chambre des représentans, communiquée à la Chambre des pairs… (1815)

Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du 6 juillet. Déclaration des droits des Français communiqués à la Chambre des pairs dans cette… (1815)

Chambre des pairs. Détails donnés à la Chambre par M. le lieutenant-général comte Drouot, l'un de ses membres, sur les journées des 16 et 18… (1815)

Chambre des Pairs. Rapport fait à la Chambre des Pairs, dans sa séance du 2 juillet 1815, par M. le Comte Thibaudeau, au nom d'une commission… (1815)

Communications officielles. Rapport fait à l'Empereur par le ministre des affaires étrangères. Paris, le 7 juin (1815)

Exposé de la situation de l'Empire, présenté à la Chambre des Pairs, dans sa séance du 13 juin 1815, par S. Exc. le ministre de l'intérieur (1815)

Rapport. Sire, votre Majesté m'a chargé de lui faire connoître la situation de l'Empire... (1815)

Règlement de la Chambre des pairs (1815)

Est concerné par des oeuvres:

Histoire des deux Chambres de Buonaparte depuis le 3 juin jusqu'au 7 juillet 1815 ; contenant le détail exact de leurs séances, avec des… (1815)

Histoire des deux Chambres de Buonaparte depuis le 3 juin jusqu'au 7 juillet 1815 ; contenant le détail exact de leurs séances, avec des… (1817)