Personne | Mercure de France

Jacques-Charles Dupont de l'Eure (1767-1855)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Jacques-Charles Dupont de l'Eure (1767-1855)Lieu de naissance: Le Neubourg (Eure)Lieu de décès: Rouge-Perriers (Eure)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 12132719, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb121327192ISNI: Notice n^o 0000000080788475, https://isni.org/isni/0000000080788475Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Avocat et magistrat.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Chambre des Députés. Développement de la proposition de M. Dupont,... sur la liberté de la presse. Comité secret du 17 février 1818 (1818)

Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission des pétitions, par M. Dupont, sur une réclamation tendante à faire réviser les procès…

Chambre des représentants. Discours prononcé par M. Dupont,... [demandant que la déclaration de la Chambre soit portée aux monarques alliés par une…

Opinion de M. Dupont, député du département de l'Eure, sur les pétitions relatives aux exilés et aux bannis. (1819)

Opinion de M. Dupont,... sur le mode de recrutement de l'armée (1818)

Opinion de M. Dupont,... sur le projet de loi relatif à la naturalisation des habitans des départemens qui furent réunis à la France... Comité secret… (1814)

Proposition d'une loi relative au serment que devront prêter tous les fonctionnaires publics, par M. Dupont... Séance du 26 octobre 1814 (1814)

Rapport fait au nom de la commission des pétitions, par M. Dupont,... sur les pétitions adressées à la Chambre pour le maintien intégral de la charte… (1819)

Second discours de M. Dupont,... contre le projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 12 juin 1820