Personne | Mercure de France

Jean-Simon Loiseau (1776-1822)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Jean-Simon Loiseau (1776-1822)Lieu de naissance: Frasne (Doubs)Lieu de décès: Paris (France)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 10505222, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb105052223Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Docteur en droit.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Appendice au Traité des enfans naturels ; par M. Loiseau, docteur en droit, avocat aux conseils du Roi et à la Cour de cassation (1819)

Appendice au Traité des enfants naturels ; par M. Loiseau,... (1819)

Conseil des prises. Mémoire pour le sieur Aug. Thomas, armateur du corsaire le "San-Josepho", contre Harm Kuhlcken, capitaine du navire…

Conseil des prises. Mémoire pour les sieurs Barrère, propriétaires de la cargaison et du navire, sous pavillon américain, "la Paulina",…

Conseil impérial des prises. Mémoire pour les armateurs et intéressés des corsaires le "Maître-de-Danse" et le "Petit-Charles",…

De la Cour de cassation et du ministère public, avec les notes d'un avocat. [Signé : Loiseau.] (1814)

Dictionnaire des arrêts modernes en matière civile et criminelle, de procédure et de commerce... divisé en deux parties : la première... par M.… (1814)

Dictionnaire des arrêts modernes, ou Répertoire analytique, sommaire et critique de la nouvelle jurisprudence française civile et commerciale... Par… (1809)

Essai sur la prestation des fautes, où l'on examine combien les lois romaines en distinguent d'espèces ; par Le Brun,... Avec une… (1813)

Jurisprudence du Code Napoléon, ou Recueil des arrêts rendus par les cours d'appel et par celle de cassation depuis la promulgation du Code...… (1814)

Mémoire pour le Sr Wirion père, contre la dame Vve Wirion, sa bru (1810)

Mémoire sur le duel ; par M. Loiseau,... (1819)

Plaidoyer pour L. R. A. [Louis-René-Auguste] Voyneau fils, dragon au quinzième régiment, contre L. A. F. Voyneau, son père... par M. Loiseau, docteur… (1808)

Requête au Conseil des prises en faveur de Thomas, armateur du "San-Josepho"

Traité des enfants naturels, adultérins, incestueux et abandonnés... par M. Loiseau,... (1811)