Personne | Mercure de France

Charles-Bruno Francoville (1757-1835)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Charles-Bruno Francoville (1757-1835)Lieu de naissance: Brêmes (Pas-de-Calais)Lieu de décès: Ferlinghem (Pas-de-Calais)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 10629382, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb10629382sISNI: Notice n^o 0000000081223302, https://isni.org/isni/0000000081223302Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Juge au tribunal civil de Saint-Omer.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Chambre des députés. Opinion de M. Francoville sur le projet de loi relatif à la franchise du port de Marseille... Séance du 5 décembre 1814

Chambre des députés. Opinion de M. Francoville sur le projet de loi, relatif à l'importation des fers étrangers... Séance du 17 décembre 1814

Chambre des Députés. Opinion de M. Francoville, sur les budgets de 1814 et 1815. Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 29 août 1814. (1814)

Considérations sur la franchise des ports, et en particulier de celui de Dunkerque, par M. Francoville,... (1790)

Considérations sur la franchise des ports, et en particulier de celui de Dunkerque, par M. Francoville,... (1810)

Rapport fait par M. Francoville sur le projet de loi relatif aux douanes, imprimé par ordre de la chambre. Séance du 12 novembre 1814 (1814)

Est concerné par des oeuvres:

B. Francoville : Deputé des Baillages de Calais et d'Ardres, né le 12 septembre 1757 (1789?-1791?)

C.B. Francoville : né à Ferlinghen le 12 7.bre 1757 depute des bail.ges de Calais et Ardres a l'Assemblée nationale de 1790 (1789?-1791?)

C.B. Francoville : né à Ferlinghen le 12 septembre 1757 député des baillages de Calais et Ardres à l'Assemblée nationale de 1789 (1790?)