Vosges (Conseil général) (1790-2015)

Données de base

Type de notice: CollectivitéNom et dates: Vosges (Conseil général) (1790-2015)Bibliothèque nationale de France: Notice no 11991028, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11991028bISNI: Notice no 0000000119415706, https://isni.org/isni/0000000119415706Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

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Auteur d'oeuvres:
Délibération du conseil du département des Vosges, concernant les grandes routes et chemins vicinaux. Séances des 10 et 14 décembre 1790, après midi
Extrait des délibérations du Conseil général du département des Vosges. Séance du 9 décembre 1790 (1790)
Extrait des délibérations du conseil général... des Vosges. Séance du dix décembre 1790
Extrait du plan provisoire de l'organisation et des travaux du département des Vosges, présenté à l'assemblée du conseil de ce département… (1790)
Extrait du procès-verbal de la séance permanente du conseil général du département des Vosges. Du 13 décembre 1792... - Adresse du conseil général du… (1792)
Extrait du procès-verbal de la session du conseil du département des Vosges. Proclamation pour l'exécution des lois concernant la conservation…
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