Personne | Mercure de France

Seine (1795-1967)

Données de base

Type de notice: CollectivitéNom et dates: Seine (1795-1967)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 11989135, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11989135mISNI: Notice n^o 000000012296479X, https://isni.org/isni/000000012296479XSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Le département de Paris devient le département de la Seine en 1795 – Département découpé par la loi du 10 juillet 1964 en quatre nouveaux départements, en empiétant légèrement sur l'ancien département de la Seine et Oise conformément au décret d'application du 25 février 1965. Les 4 nouveaux départements naîtront le 1er janvier 1968.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

/ Ordonnance du Roi portant approbation des dispositions contenues en la délibération ci-dessus (20 juillet 1815.)

Bulletin des séances de l'Assemblée électorale du département de la Seine

Compte rendu par les administrateurs du département de la Seine, de leur gestion pendant l'an V, en exécution de l'article CC de la… (1797)

Département de la Seine. Discours prononcé par le citoyen Le Couteulx, président de l'administration centrale du département de la Seine, le 28… (1799)

Département de la Seine. Rapport fait au conseil général, le 15 thermidor an VIII, sur l'instruction publique, le rétablissement des bourses, le…

Département de la Seine. Recueil des discours et des pièces de poésie, tant latine que française, prononcés le 1er. brumaire an VII, à la rentrée des… (1798)

Discours prononcé par le citoyen Joubert, président de l'administration centrale du département de la Seine, dans la séance du 2 pluviôse, an VI… (1798)

Distribution des prix du Concours général... (1805-1903)

Fête de la Concorde. Anniversaire du 14 juillet 1789. Arrêté du 15 messidor, an 8 de la République (1800)

Ordre du cortège et des cérémonies qui auront lieu le 10 messidor de l'an VI à la halle-aux-bleds et aux Champs-Elysées pour la fête de l'… (1798)

Préfecture du département de la Seine. (1800)

Prefecture du departement de la Seine. (1801)

Préfecture du département de la Seine. (Paris 6 juin 1820.)

Préfecture du département de la Seine. Arrêté du préfet du département de la Seine comte de Bendy, concernant les bataillons de tirailleurs de la…

Préfecture du département de la Seine. Arrêté du préfet du département de la Seine, concernant les bataillons de tirailleurs de la garde nationale de…

Préfecture du Département de la Seine. Conscription militaire. Appel de 120,000 conscrits... (26 octobre 1813)

Préfecture du Département de la Seine. Conscription militaire. Levée de 300,000 hommes... (27 novembre 1813)

Préfecture du département de la Seine. Dispositions réglementaires du dépôt des laines et lavoir public, foire annuelle le 20 juillet et prospectus… (1815)

Préfecture du département de la Seine. Le conseiller d'Etat prefet de la Seine, comte de l'Empire (1809)

Préfecture du département de la Seine. Programme des fêtes et réjouissances municipales, qui auront lieu dans la ville de Paris, lundi 4 décembre… (1809)

Préfecture du département de la Seine. Vente de biens d'hospices. Première publication. L'an mil huit cent treize, le vendredi trente avril… (1813)

Préfecture du département de la Seine. Vente de biens d'hospices. Première publication. [5e lot du cloître St Jacques l'hôpital rue… (1813)

Préfecture du département de la Seine. Vente de biens d'hospices. Première publication. [Deux maisons rue du Bac n° 96 et 97] (1811)

Rapport sur les sépultures, présenté à l'administration centrale du département de la Seine par le c[itoy]en Cambry,...

Règlement pour le concours entre les quatre lycées de Paris (1805)

Règlement qui fixe l'époque de l'ouverture et la durée du concours général de l'an 13 (1805)

[Circulaire du procureur général syndic du département de Paris relative à l'application de la loi du 28 mars au sujet des émigrés]

[Recueil. Affiches] (4-1795)