Personne | Mercure de France

Jean Baptiste Louis Ducastel (1740-1799)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Jean Baptiste Louis Ducastel (1740-1799)Lieu de naissance: Rouen (Seine-Maritime)Lieu de décès: Rouen (Seine-Maritime)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 10659354, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb106593545ISNI: Notice n^o 0000000082421589, https://isni.org/isni/0000000082421589Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Avocat – Député à l'Assemblée législative (1791-1792) – Avocat et magistrat – Député de la Seine-Inférieure à l'Assemblée législative (1791-1792).

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Dissertation sur la communauté normande. Par Me Ducastel,... (1770)

Élémens du droit, précédés d'une réponse aux opinions de M. G... sur les droits des femmes en Normandie, par Mr Ducastel,... (1770)

Mémoire pour le sieur Charles Gervais, curé de la paroisse de Saint-Pierre en la ville de Caen, intimé,... contre M. Joseph-Dominique de Cheylus,...… (1784)

Mémoire sur les dîmes, pour le clergé de Normandie contre les cultivateurs de la même province (1773)

Opinion de M. Ducastel, député du département de la Seine-inférieure, dans l'affaire des colonies, prononcée à la séance du 7 décembre 1791 ;… (1791)

Plaidoyer prononcé à l'audience du 8 mai 1780, pour le sieur de Pouilly contre M. d'Eprémesnil, en la présence de M. le procureur général,… (1780)

Projet de décret sur la puissance paternelle, proposé par J.-B.-L. Ducastel, député. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. (8 septembre…

Texte de la coutume générale de Normandie, des placités et du règlement des tutelles mis en ordre par Ducastel (1783)

Est concerné par des oeuvres:

Notice historique sur J.-B.-Louis Ducastel, lue par le citoyen Guilbert, dans la séance du Lycée libre de Rouen, le 21 thermidor an IX