Opinion de M. Ducastel, député du département de la Seine-inférieure, dans l'affaire des colonies, prononcée à la séance du 7 décembre 1791 ; imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. (1791)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Opinion de M. Ducastel, député du département de la Seine-inférieure, dans l'affaire des colonies, prononcée à la séance du 7 décembre 1791 ; imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. (1791) Adresse: [Paris], de l'Imprimerie nationaleDescription matérielle: 10 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30362860, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30362860pSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [s.d., 1791]. / Titre de départ. À la signature : "Colonies. N°. 9." Correspond au document annoncé dans la table du recueil.
Mentions dans d'autres contenus
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