Personne | Mercure de France

de Chancourt (?-?)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: de Chancourt (?-?)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 16223511, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb16223511hISNI: Notice n^o 0000000097158373, https://isni.org/isni/0000000097158373Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Avocat.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Au Roi, et a Nosseigneurs de son conseil. Sire, les quatre premiers apothicaires du corps du Roi (1774)

Memoire pour Jean-Baptiste Martel, ecuyer, ci-devant garde des magasins du Roi à Montréal (1763)

Mémoire pour les légataires universels du sieur Le Riche de la Pouplinière contre la dame de la Pouplinière, tutrice de son fils. (1766)

Mémoire pour les maîtres cordonniers de Bayeux contre les savetiers de la même ville. (1755)

Mémoire signifié pour dame Marguerite Poterre, veuve de Me Guillaume-Louis Chollois de la Buissonnière, avocat au parlement de Paris, contre dame… (1767)

Mémoire signifié pour la communauté des marchands tapissiers-courtepointiers de la ville, faubourgs et banlieue de Rouen, intervenante et prenant le… (1770)

Mémoire signifié pour le corps des marchands bonnetiers de Paris, appelants, contre le sieur Ravenel, marchand mercier à Paris, intimé (1759)

Mémoire signifié pour les doyen, syndic et docteurs régents de la Faculté de théologie de l'Université de Paris, reçus parties intervenantes en… (1764)

Mémoire signifié pour les habitants de Saint-Romain et du hameau de la Haye, en dépendant, appelants d'une ordonnance de M. l'intendant d… (1746)

Mémoire signifié pour les jurés en charge de la communauté des maîtres et marchands tabletiers de... Paris... contre François Navarre, ingénieur… (1763)

Mémoire signifié pour messire Jean-Baptiste Burnouf,... curé de l'église paroissiale de Montgardon, diocèse de Coutances,... contre les abbé,… (1752)

Mémoire signifié pour messire Robert Langlois de la Fortelle, président de la chambre des comptes de Paris, dame Louise de Castille de Chenoise, son… (1762)

Mémoire signifié pour Samuel-Nicolas Hubert, maître tailleur à Rouen, tant en son nom que comme exerçant les droits de Jean-Baptiste Mignot, prêtre… (1762)

Précis sur une demande en cassation, pour Alexis Marsault,... seigneur de Parsay, et Angélique Marsault, demoiselle. (1762)

Réfutation des notes ou observations faites par les officiers de la conservation de Lyon sur quelques-unes des pièces jointes au projet de règlement… (1762)

Requête au Roi, pour M. de Douglas, par laquelle il est établi que toute la procédure extraordinaire faite en France à la requête du tuteur de M. le… (1763)