Claude Hussenot (?-1762)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Claude Hussenot (?-1762)Bibliothèque nationale de France: Notice no 13349320, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13349320jISNI: Notice no 0000000509740205, https://isni.org/isni/0000000509740205Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Avocat au parlement de Paris (exerce en 1720, en 1736).
Remarque:

Né(e) au XVIIe siècle.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
Addition aux memoires, pour dom Jean Bourdet, prêtre religieux profez de l'ordre de S. Benoît, congregation de S. Maur, prieur titulaire du… (1733?)
Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. Pour les chanoines de l'église collégiale de Saint-Euchaire de Liverdun, demandant le rétablissement de… (1711)
Au Roi et à Nosseigneurs les commissaires généraux députés par arrêt du conseil d'Etat du 20 mars 1727. Sire, Nicolas Cabrisseau,... chanoine… (1727)
Au Roi et à Nosseigneurs les commissaires généraux députés par arrêt du conseil d'État du 20 mars 1727. Sire, Nicolas Cabrisseau,... chanoine… (1728)
Au Roi et à Nosseigneurs les commissaires généraux députés par les arrêts du conseil d'Etat du 20 mars 1727 et du 17 juillet 1728. Pour Nicolas… (1729)
Au Roy et à Nosseigneurs les commissaires du Conseil, députez pour juger en dernier ressort les affaires de la Compagnie des Indes. (1722)
Au Roy, et à Nosseigneurs de son Conseil. Sire, Dom Jean Bourdet, prêtre religieux profés de l'ordre de S. Benoît, congregation de Saint Maur,… (1731?)
Au Roy, et à Nosseigneurs de son Conseil. Sire, Dom Jean Louis Bourdet prêtre, religieux profez de l'ordre de S. Benoist, congregation de S.… (1732)
Du Cahier des deliberations des sieurs creanciers, syndics et directeurs des droits des autres créanciers de Jean André, ecuyer, conseiller-… (1736)
Factum pour la dame Marie-Marguerite de Pally, veuve de messire Maximilien de Chivot,... contre dame Anne-Marie Doyembruge de Duras, opposante à l…
Factum pour la dame Marie-Marguerite de Pally, veuve de messire Maximilien de Chivot,... seigneur de Coullemont, d'Orville, Fosse-à-l'Epi…
Mémoire abrégé pour S. A. S. M. le duc (Louis III) d'Orléans contre les trésoriers, chanoines et chapitre de la Sainte-Chapelle du Palais, à… (1730)
Mémoire pour ... Benjamin Dutry, directeur de la Compagnie des Indes Orientales d'Amsterdam, demandeur, contre le sieur Cezar-Pierre Landais de…
Mémoire pour damoiselles Marie-Anne et Marie-Madeleine de Chouppes, demanderesses en cassation et requête civile contre un arrêt du conseil privé du… (1728)
Mémoire pour dom Jacques-Alexis Dalmas, procureur général de l'ordre de Grandmont, défendeur en règlement de juges, contre les prieur et… (1728)
Mémoire pour François Quenot, marchand de bois de la forêt de Pressigny,... tant en son nom que comme père et tuteur des enfants mineurs de lui et de… (1727)
Memoire pour le sieur de La Couture, marchand à Roüen, demandeur & deffendeur. Contre le sieur Sohier, se disant banquier à Paris, deffendeur… (1720)
Mémoire pour le sieur Mathurin-Florent Ffos, lieutenant civil et criminel du siège royal de Leogane, côte Saint-Domingue. (1726)
Mémoire pour le sieur Vieilh, contre les sieurs Ferrier et Ribaud.
Mémoire pour les abbé, prieur et religieux de l'abbaye royale du Mont-Saint-Michel... contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église… (1724)
Memoire pour les créanciers unis du sieur André, secretaire du Roy. Contre le sieur de S. Priest, ci-devant receveur general des finances de Caen, et… (1728?-1736?)
Mémoire pour les prieur & religieux de l'abbaye de Saint-Gildas-de-Rhuis, défendeurs, contre messire Jean-Joseph de Villeneuve, abbé… (1729?)
Mémoire pour les prieur et religieux de l'abbaye de Troüard [Troarn], en Normandie, Ordre de saint Benoît, contre Gabriel Chol de Torpanne,…
Mémoire pour les prieur, religieux et convent de l'abbaye royale de Saint-Pierre de Jumièges contre le sieur Claude de Saint-Simon, abbé… (1725)
Mémoire pour les prieur, syndic et religieux de l'abbaye de S. Jean-d'Angely,... opposants et défendeurs, contre les directeurs de l'…
Mémoire pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de La Grasse, défendeurs, contre messire Armand-Basin de Besons, abbé commendataire de… (1725)
Mémoire pour les trois états de la ville de Metz et pays messin, reçus parties intervenantes en l'instance d'entre les trois chapitres de… (1725)
Mémoire pour Me Jean-Louis Leseur, prêtre et chanoine de l'église cathédrale de Metz, demandeur en cassation d'arrêts du parlement de Metz. (1734)
Mémoire pour messire Charles-Maurice Du Bouzet de Roquépine, abbé commendataire de l'abbaye de Saint-Nicolas-lez-Angers,... seigneur de… (1726)
Mémoire pour messire François de Beringhen, abbé commendataire de l'abbaye de Sainte-Croix de Bordeaux,... contre Louis-Guillaume de Jehan,...… (1725)
Mémoire servant de répliques pour les sieurs Rifflet, Le Coedic, Menguy, Le Livec et Joubinet... à la réponse imprimée de messire Louis de La Vergne… (1727)
Mémoire signifié pour damoiselles Marie-Anne et Marie-Madeleine de Chouppes... contre les sieurs Furgaut et Proust... (1729)
Mémoire signifié pour Hiérôme Rifflet, Joseph Le Coedic, Jean Menguy, Christophe-Hyacinthe Le Livec, Jean Joubinet et Pierre Le Tinnier... contre… (1726)
Mémoire, pour dom Jean Bourdet, prêtre religieux profez de l'ordre de S. Benoît, congrégation de S. Maur, prieur titulaire du prieuré conventuel… (1732?)
Memoire, pour dom Jean Bourdet, prieur de la Daurade. Contre le sieur de La Borde, prieur séculier, prétendant droit audit bénefice. Sur la question… (1719?)
Mémoire, pour dom Jean-Louis Bourdet, prêtre religieux de l'ordre de Saint Benoît, congregation de S. Maur, prieur titulaire du prieuré régulier… (1731)
Observations sommaires pour les abbé et religieux du Mont-S.-Michel, servant de réponse au mémoire imprimé des doyen, chanoines et chapitre de S.-…
Précis de la requête présentée pour les demoiselles de Chouppes, contenant leurs moyens de cassation et de requête civile contre l'arrêt du… (1727)
Requête pour Charles-François Guédier,... seigneur de Saint-Aubin et de Douans, conseiller au parlement de Rouen,... contre Claude Daniel,...… (1725)
Sommaire pour les prieur et religieux de l'abbaye de Trouard [Troarn] en Normandie, Ordre de S. Benoît, contre Gabriel Chol de Torpanne, et…
Sommaire signifié pour Hiérôme Rifflet, Joseph Le Coëdic, Jean Menguy, Christophe-Hyacinthe Le Livec et Jean Joubinet... contre Michel Flannerie,...… (1727)
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