Type de notice
Nom de la collectivité
Assemblée générale de la partie française de Saint Domingue
Année de naissance
1790
Année de décès
1791
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Notice de la Bibliothèque nationale de France
11416801
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Assemblée des colons français, élu en février 1790, suivi, par ordre du roi, d'une assemblée générale en avril, ouverte aux mulâtres – Nouvelle "Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue", dite "de Saint-Marc", présidée par Thomas Millet, pour s'opposer au décret d'égalité des droits politiques pour les mulâtres. Regroupe des députés des Provinces du Nord, de l'Ouest, du Sud.