Assemblée générale de la partie française de Saint Domingue (1790-1791)

Données de base

Type de notice: CollectivitéNom et dates: Assemblée générale de la partie française de Saint Domingue (1790-1791)Bibliothèque nationale de France: Notice no 11416801, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb114168016Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Assemblée des colons français, élu en février 1790, suivi, par ordre du roi, d'une assemblée générale en avril, ouverte aux mulâtres – Nouvelle "Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue", dite "de Saint-Marc", présidée par Thomas Millet, pour s'opposer au décret d'égalité des droits politiques pour les mulâtres. Regroupe des députés des Provinces du Nord, de l'Ouest, du Sud.


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